Notice d'atteinte aux droits de Copyright

Valve respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et nous demandons à tous ceux qui utilisent nos sites Internet et services de faire de même. Quiconque considère que son travail a été reproduit sur l'un de nos sites Internet ou services, d'une manière qui constitue une violation du copyright, peut le notifier aux agents de copyright en utilisant le formulaire ci-dessous.

Soumettre une plainte pour infraction du copyright est une question juridique sérieuse. Avant de continuer, vous pouvez directement contacter l'individu en question afin qu'il réponde à la plainte. Il peut s'agir d'un simple malentendu qui pourrait se résoudre sans impliquer de procédé juridique.

Notez bien qu'en accord avec la Section 512(f) de la loi Digital Millennium Copyright Act ; toute personne qui dénature sciemment un contenu ou une activité, afin de porter préjudice, peut être tenue responsable des dommages.

Veuillez également noter que les renseignements fournis dans cet avis juridique peuvent être partagés avec des tiers ou rendus publics.

* Tous les champs sont obligatoires
1. Identifier le contenu
Fournissez une URL sur les systèmes de Valve où vous constatez un contenu consituant une infraction :*
Veuillez lister toute URL additionnelle avec votre description dans la case ci-dessous.
Veuillez décrire le contenu spécifique sur les systèmes de Valve qui enfreint les droits :*
Identifiez le travail sous copyright pour lequel vous signalez une infraction :*
Veuillez inclure toutes les informations pertinentes telles que les URL, les dates, les noms des comptes concernés et où se trouve l'emplacement du contenu original. Si vous avez accès à l'œuvre originale, il serait utile d'ajouter une note sur cette page afin d'identifier le propriétaire. Le processus peut être accéléré en ajoutant simplement une note en bas de la page du contenu original, comme par exemple : "Copyright 201X [Nom du propriétaire.] Ce contenu est interdit de publication sur Steam, sauf par le compte Steam ______".
2. Vos informations de contact
Il est possible que les détails de votre plainte, tels que votre nom et votre adresse e-mail, soient communiqués à la personne ayant publié le contenu que vous signalez.
Nom légal complet*
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Pays*
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Adresse e-mail*
3. Autorisation et Signature
En cochant les cases suivantes et en soumettant cette demande, je déclare SOUS PEINE DE PARJURE que :




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